Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 3197 MET du 16/04/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 3197 MET du 16 avril 2015 portant radiation de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 022 TMQ 02 et des licences n° 1-022 et n° 2-022 délivrées à Mme Ida Rauzy épouse Clark sur l'île de Hiva Oa (îles Marquises)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 33 du 24/04/2015 à la page 3439 dans la partie MET

Télécharger :

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 1887 CM du 28/12/1999 (texte abrogé)
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données