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Arrêté n° 536 CM du 06/05/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 536 CM du 6 mai 2015 portant nomination de Mme Carine Yip-Vairaaroa en qualité de directrice de l'établissement public à caractère industriel et commercial "Vanille de Tahiti"
(NOR : EVT1500484AC)
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 39 du 15/05/2015 à la page 4164 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 1962 CM du 03/10/2018

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 1595 CM du 13/11/2014 (texte abrogé)
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