Arrêté n° 3880 MET du 13/05/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 3880 MET du 13 mai 2015 portant radiation de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 057 TMQ 01 et des licences n° 1-057 et n° 2-057, délivrées à Mme Louise Hokaupoko veuve Jousset sur l'île de Nuku Hiva (archipel des Marquises)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 41 du 22/05/2015 à la page 4459 dans la partie MET
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Textes modifiés :

  • Abrogeant : Arrêté n° 5935 MDA du 25/08/2010 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 6127 MDA/DTT du 27/08/2010 (texte abrogé)

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