Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 4858 MEI du 17/06/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 4858 MEI du 17 juin 2015 modifiant l'arrêté n° 2998 MRE du 1er avril 2015 portant autorisation d'organiser une loterie au profit de l'association I Mua

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 51 du 26/06/2015 à la page 5789 dans la partie MEI

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 2998 MRE du 01/04/2015
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données