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Arrêté n° 1001 CM du 29/07/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1001 CM du 29 juillet 2015 portant nomination de M. Pascal Maillou en qualité de chef d'établissement d'enseignement public en Polynésie française
(NOR : DEE1500950AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 61 NC du 31/07/2015 à la page 7438 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

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