Arrêté n° 2099 DIE/BPT du 27/08/2015
Actes du Haut commissaire
Intitulé :
Arrêté HC n° 2099 DIE/BPT du 27 août 2015 portant subvention de l'Etat à la Fédération tahitienne de cyclisme pour l'organisation du championnat de France d'outre-mer de cyclisme
Paru au Journal Officiel 2015 n° 71 du 04/09/2015 à la page 8760 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel
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