Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 8322 MET du 17/09/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 8322 MET du 17 septembre 2015 portant radiation de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 033 TMQ 03 et des licences n° 1-033, 2-033 et 3-033, délivrées à M. Jean-Claude Dupont sur l'île de Nuku-Hiva (archipel des Marquises)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 77 du 25/09/2015 à la page 9824 dans la partie MET

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 761 PR du 14/05/2002 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données