Arrêté n° 1391 CM du 23/09/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1391 CM du 23 septembre 2015 portant fin de fonctions de Monsieur Jean-Denis Teva Quesnot en qualité de Tavana Hau de la Circonscription des îles Marquises
(NOR : CMQ1501536AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 78 du 29/09/2015 à la page 9892 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 777 CM du 06/06/2013 (texte abrogé)

  • Page précédente