Arrêté n° 1392 CM du 23/09/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1392 CM du 23 septembre 2015 portant nomination de M. Bernard Chimin en qualité de Tavana Hau de la Circonscription des îles Marquises
(NOR : CMQ1501537AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 78 du 29/09/2015 à la page 9892 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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