Arrêté n° 1418 CM du 24/09/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1418 CM du 24 septembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française pour financer les travaux de mises aux normes de la maison de surf de Papenoo
(NOR : IJS1501176AC)
(texte retiré)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 79 du 02/10/2015 à la page 10112 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Retiré par : Arrêté n° 1431 CM du 26/09/2016

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