Arrêté n° 1428 CM du 25/09/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1428 CM du 25 septembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Ecole de voile de Arue" pour financer l'organisation de la Saga Iti 2015
(NOR : SCP1501196AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 79 du 02/10/2015 à la page 10133 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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