Arrêté n° 1454 CM du 29/09/2015
Actes des Autorités du territoire
Intitulé :
Arrêté n° 1454 CM du 29 septembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Team Jeunesse de Parea dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
(NOR : SJS1520408AC-1)
(NOR : SJS1520408AC-1)
Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 80 du 06/10/2015 à la page 10247 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel
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