Arrêté n° 8766 MLV/DAF du 29/09/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 8766 MLV/DAF du 29 septembre 2015 portant affectation d'un lot de rayonnages métalliques de stockage précédemment détenu par le service du patrimoine archivistique au profit du Musée de Tahiti et des îles
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 80 du 06/10/2015 à la page 10295 dans la partie MLV
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 3646 MED du 28/03/2019

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