Arrêté n° 1475 CM du 01/10/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1475 CM du 1er octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de basket-ball dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
(NOR : SJS1520414AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 81 du 09/10/2015 à la page 10385 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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