Arrêté n° 1560 CM du 08/10/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1560 CM du 8 octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association District de football de Ua Pou dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
(NOR : SJS1520313AC-7)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 83 du 16/10/2015 à la page 10784 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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