Avenant n° 14215 du 08/10/2015

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Intitulé :

Avenant 3 n° 142-15 du 8 octobre 2015 à la convention de financement n° HC 274-10 DIPAC/FIP du 26 août 2010 relative aux études pour la rénovation et la remise aux normes de l'école élémentaire Hitimahana de la commune de Mahina

Paru au Journal Officiel 2015 n° 83 du 16/10/2015 à la page 10876 dans la partie Conventions Etat/Communes
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Texte modifié :

  • Modifiant : Convention n° 27410 DIPAC/FIP du 26/08/2010

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