Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 1607 CM du 21/10/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1607 CM du 21 octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Mahina Hoe pour l'acquisition d'un bateau alu équipé d'un moteur hors-bord et d'un véhicule utilitaire
(NOR : SJS1520347AC-1)
(texte retiré)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 86 du 27/10/2015 à la page 11342 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Retiré par : Arrêté n° 1324 CM du 28/08/2020
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données