Arrêté n° 1650 CM du 23/10/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1650 CM du 23 octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Protection, aménagement et développement - Haururu pour l'entretien des sites archéologiques de Papenoo, en 2015
(NOR : SCP1501367AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 87 du 30/10/2015 à la page 11541 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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