Autres n° 3006 MET/AU.D du 23/10/2015
Publié par le Pays à titre d'information
Intitulé :
Service de l'urbanisme. - 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour la période du 5 au 9 octobre 2015
Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 87 du 30/10/2015 à la page 11580 dans la partie Avis officiels
Lire le texte initial paru au Journal Officiel
Lire le texte initial paru au Journal Officiel