Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 1666 CM du 28/10/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1666 CM du 28 octobre 2015 fixant les montants de stabilisation applicables à certains hydrocarbures en Polynésie française
(NOR : DAE1501674AC)
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 87 NC du 30/10/2015 à la page 11600 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 1904 CM du 25/11/2015 (texte abrogé)

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 1396 CM du 23/09/2015 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données