Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2015 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 2491 AC.DIR.SREIDD/DREA du 22/10/2015

Arrêté n° 2491 AC.DIR.SREIDD/DREA du 22/10/2015

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° 2491 AC.DIR.SREIDD/DREA du 22 octobre 2015 dotant les aéroports de Tahiti-Faa'a et de Bora Bora d'une commission consultative économique commune et en désignant les membres
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 89 du 06/11/2015 à la page 11761 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 866 AC.DIR.SREIDD/DREA du 10/11/2017
  • Abrogé par : Arrêté n° 1053 AC.DIR.SREIDD/DREA du 15/11/2018 (texte abrogé et remplacé)

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 2308 AC.DIR.SREIDD/DREA du 24/11/2014 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données