Arrêté n° 1691 CM du 02/11/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1691 CM du 2 novembre 2015 portant nomination de M. Julien Lemaire, en qualité de directeur par intérim de l'Institut d'insertion médico-éducatif du 21 décembre 2015 au 6 janvier 2016 inclus
(NOR : IME1501667AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 90 du 10/11/2015 à la page 11988 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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