Arrêté n° 1749 CM du 05/11/2015
Actes des Autorités du territoire Arrêté n° 1749 CM du 5 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Ecole de voile de Arue pour la prise en charge partielle des frais liés à l'organisation de la "Saga Tahiti Iti 2015" du 28 juin au 2 août 2015 (NOR : SJS1520412AC-1) Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 91 du 13/11/2015 à la page 12178 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES Télécharger : |
