Arrêté n° 1757 CM du 05/11/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1757 CM du 5 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Tefana chasse sous-marine dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
(NOR : SJS1520308AC-7)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 91 du 13/11/2015 à la page 12207 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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