Arrêté n° 1769 CM du 06/11/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1769 CM du 6 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Comité des sports et de jeunesse de Ua Pou dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
(NOR : SJS1520319AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 91 du 13/11/2015 à la page 12247 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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