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Arrêté n° 342 DMME/BRHT/TT du 05/11/2015

Actes du Haut commissaire

Intitulé :

Arrêté n° HC 342 DMME/BRHT/tt du 5 novembre 2015 portant composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service déconcentré unique compétent à l'égard des services du haut-commissariat et du secrétariat général pour l'administration de la police

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 91 du 13/11/2015 à la page 12170 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Textes modifiés :

  • Abrogeant : Arrêté n° 498 DMME/BRHT/MP du 19/12/2014 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 3 DMME/BRHT du 06/01/2015 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 332 DMME/BRHT/TT du 27/10/2015 (texte abrogé)

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