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Délibération n° 2015-88 APF du 12/11/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Délibération n° 2015-88 APF du 12 novembre 2015 portant modification de la délibération n° 99-176 APF du 14 octobre 1999 modifiée, relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives en Polynésie française
(NOR : SJS1520487DL)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 93 du 20/11/2015 à la page 12458 dans la partie Délibérations de l'Assemblée de la Polynésie française ou de la Commission Permanente
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié :

  • Modifiant : Délibération n° 99-176 APF du 14/10/1999

    • Travaux préparatoires / Echanges :

  • Rapport de l'Assemblée du 05/11/2015
  • Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 12/11/2015
  • Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 12/11/2015

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