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Délibération n° 2015-91 APF du 12/11/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Délibération n° 2015-91 APF du 12 novembre 2015 portant approbation du projet de convention entre l'Etat et l'Institut Louis-Malardé relative à l'attribution d'une subvention pour le pilotage d'une étude transversale comparant l'imprégnation aux polluants industriels des populations de l'atoll de Hao à celles de l'atoll de Makemo
(NOR : ILM1501421DL)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 93 du 20/11/2015 à la page 12469 dans la partie Délibérations de l'Assemblée de la Polynésie française ou de la Commission Permanente
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Travaux préparatoires / Echanges :

  • Rapport de l'Assemblée du 04/11/2015
  • Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 12/11/2015

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