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Arrêté n° 1848 CM du 18/11/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1848 CM du 18 novembre 2015 portant nomination de M. Cyril Desouches en qualité de directeur général de l'éducation et des enseignements
(NOR : DEE1501816AC)
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 47 NS du 19/11/2015 à la page 1953 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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