Arrêté n° 10119 MEI du 19/11/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 10119 MEI du 19 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une aide financière (SCAN) en faveur de l'entreprise individuelle de Mme Marie-Eve Tefaatau pour la série de six documentaires, intitulée "Mémoires de rues"

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 95 du 27/11/2015 à la page 12795 dans la partie MEI
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Modifié par : Arrêté n° 4294 MEI du 26/05/2016

    • Page précédente