Arrêté n° 10112 MET du 19/11/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 10112 MET du 19 novembre 2015 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Nuku Hiva et portant attribution de deux licences de transport touristique à M. Laurent Falchetto
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 95 du 27/11/2015 à la page 12842 dans la partie MET
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 7661 MET du 08/07/2019

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