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Arrêté n° 1857 CM du 23/11/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1857 CM du 23 novembre 2015 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Hiva Oa pour l'acquisition d'une pelle hydraulique
(NOR : DDC1501141AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 96 du 01/12/2015 à la page 12931 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

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