Arrêté n° 1872 CM du 24/11/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1872 CM du 24 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Taravao dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
(NOR : SJS1520315AC-8)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 96 du 01/12/2015 à la page 12967 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Vie du texte :

  • Arrêté n°1897 CM du 25/11/2015

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