Arrêté n° 10366 MET du 25/11/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 10366 MET du 25 novembre 2015 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Nuku Hiva et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Justin Otto
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 96 du 01/12/2015 à la page 13079 dans la partie MET
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 7697 MET du 08/07/2019

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