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Arrêté n° 1908 CM du 25/11/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1908 CM du 25 novembre 2015 rendant exécutoire la délibération n° 6-2015 CA/CMMPF du 27 octobre 2015 portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 1 du Centre des métiers de la mer de Polynésie française pour l'exercice 2015
(NOR : IFM1501809AC)

Paru au Journal Officiel 2015 n° 95 NC du 27/11/2015 à la page 12899 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

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