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Arrêté n° 1913 CM du 25/11/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1913 CM du 25 novembre 2015 rendant exécutoire la délibération n° 10-15 APF du 17 novembre 2015 du Conservatoire artistique de la Polynésie française portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 2 pour l'exercice 2015
(NOR : CAP1501830AC)

Paru au Journal Officiel 2015 n° 95 NC du 27/11/2015 à la page 12911 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

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