Arrêté n° 1892 CM du 25/11/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1892 CM du 25 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association District Rahiti Volley-ball dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
(NOR : SJS1520315AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 96 du 01/12/2015 à la page 13015 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Travaux préparatoires / Echanges :

  • Arrêté n°1897 CM du 25/11/2015

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