Arrêté n° 1896 CM du 25/11/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1896 CM du 25 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Samine dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
(NOR : SJS1520315AC-5)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 96 du 01/12/2015 à la page 13031 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Travaux préparatoires / Echanges :

  • Arrêté n°1897 CM du 25/11/2015

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