Arrêté n° 1932 CM du 27/11/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1932 CM du 27 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de cyclisme pour l'organisation du championnat de France d'outre-mer les 12 et 13 septembre 2015 à Tahiti
(NOR : SJS1520533AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 97 du 04/12/2015 à la page 13161 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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