Arrêté n° 2059 CM du 16/12/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 2059 CM du 16 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération polynésienne d'escrime dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
(NOR : SJS1520706AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 101 NC du 18/12/2015 à la page 13969 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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