Arrêté n° 2874 CAB/BCAP/SPEC-CH/BW du 18/12/2015
Actes du Haut commissaire
Intitulé :
Arrêté n° HC 2874 CAB/BCAP/SPEC-CH/BW du 18 décembre 2015 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon vermeil, au titre de la promotion du 1er janvier 2016
Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 5 du 15/01/2016 à la page 483 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel
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