Arrêté n° 531 MCE du 25/01/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 531 MCE du 25 janvier 2016 autorisant M. Philippe Prudhomme à effectuer une prospection thématique dans la baie de Hitia'a, au lieudit "passe de la Boudeuse", dans la commune de Hitia'a O Te Ra, île de Tahiti

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 9 du 29/01/2016 à la page 1329 dans la partie MCE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Page précédente