Arrêté n° 118 CM du 04/02/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 118 CM du 4 février 2016 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'établissement musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha pour des aménagements et des acquisitions de matériels divers au titre de 2015
(NOR : SCP1501773AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 13 du 12/02/2016 à la page 1716 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Modifié par : Arrêté n° 798 CM du 08/06/2017

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