Arrêté n° 1568 MET du 03/03/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1568 MET du 3 mars 2016 portant délivrance d'un agrément à l'EURL Moorea Mahana Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 21 du 11/03/2016 à la page 2737 dans la partie MET
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 1126 MET/DPAM du 24/02/2017
  • Modifié par : Arrêté n° 1226 MET/DPAM du 09/02/2018
  • Modifié par : Arrêté n° 2689 MET/DPAM du 15/03/2018
  • Modifié par : Arrêté n° 1652 MLA/DPAM du 12/02/2019

    • Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 44 MEP du 10/09/2008 (texte abrogé)

    • Page précédente