Arrêté n° 1570 MET du 03/03/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1570 MET du 3 mars 2016 portant délivrance d'un agrément à la SARL Moana Adventure Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Bora Bora

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 21 du 11/03/2016 à la page 2743 dans la partie MET
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 8146 MET/DPAM du 16/09/2016
  • Modifié par : Arrêté n° 1004 MET/DPAM du 20/02/2017
  • Modifié par : Arrêté n° 2539 MET/DPAM du 14/03/2018
  • Modifié par : Arrêté n° 7637 MLA/DPAM du 08/07/2019
  • Modifié par : Arrêté n° 8809 MLA/DPAM du 05/08/2019

    • Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 30 MTI du 16/01/2008 (texte abrogé)

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