Arrêté n° 1868 MET du 09/03/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1868 MET du 9 mars 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Nuku Hiva (îles Marquises) et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Etienne Tamarii
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 22 du 15/03/2016 à la page 2861 dans la partie MET
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 7690 MET du 08/07/2019

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