Arrêté n° 158 PR du 10/03/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 158 PR du 10 mars 2016 relatif à la composition de la commission du centre national pour le développement du sport en Polynésie française

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 23 du 18/03/2016 à la page 2940 dans la partie Présidence
Lire le texte initial paru au Journal OfficielLire le texte consolidé (texte en vigueur)

Texte modificatif :

Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 324 PR du 12/04/2012 (texte abrogé)

  • Page précédente