Arrêté n° 3173 MCE du 20/04/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 3173 MCE du 20 avril 2016 autorisant M. Paul Niva à effectuer une campagne de fouilles préventives à Taiohae, dans le cadre de l'aménagement de la déviation routière de Piki Vehine, sur l'île de Nuku Hiva, archipel des Marquises

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 34 du 26/04/2016 à la page 4446 dans la partie MCE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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