Arrêté n° 475 CM du 25/04/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 475 CM du 25 avril 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Atempo dans le cadre de l'organisation des rencontres chorales et artistiques scolaires, au titre de l'année 2016
(NOR : DEE1600214AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 36 du 03/05/2016 à la page 4641 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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