Arrêté n° 3611 MET du 29/04/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 3611 MET du 29 avril 2016 portant nomination de M. Stéphane Major, ingénieur des TPE, en qualité de chef de la subdivision études et travaux génie civil de l'arrondissement infrastructure de la direction de l'équipement
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 38 du 10/05/2016 à la page 5231 dans la partie MET
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 3288 MET du 29/03/2018

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